MENTIONS LÉGALES

PROPRIÉTÉ

- Le site https://www.reve-de-saint-barth.com/ est la propriété de S.G.H.T.B. Société de Gestion Hôtelière et Touristique Bartholoméenne

- SOCIÉTÉ : S.G.H.T.B Société de Gestion Hôtelière et Touristique Bartholoméenne

- FORME JURIDIQUE : Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU)

- SIÈGE SOCIAL : Rêve de Saint Barth, Merlette, 97133 Saint Barthélémy

- TÉLÉPHONE : 05 90 29 28 98

- SIRET : 899 021 869 00016

- CAPITAL SOCIAL : 5 000 €

- Numéro RCS : 899 021 869 R.C.S. Basse-Terre

- TVA Intracommunautaire : FR19899021869

- Code APE : 55.20Z

Service client :

Rêve de St Barth

Hauts de Flamands, Merlette

97133 Saint Barthélémy

reservation@reve-de-saint-barth.com

Responsable de la publication : DATAKAIROS

- FORME JURIDIQUE : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)

- SIÈGE SOCIAL : Rue des Filaos, Plaisance – 97122 Baie-Mahault

- SIRET : 499 155 174 00059

- CAPITAL SOCIAL : 8 000 €

- Numéro RCS : 499 155 174 R.C.S. Pointe-à-Pitre

- TVA Intracommunautaire : FR01499155174

- Code APE : 62.02A

Création du site web : DATAKAIROS

- FORME JURIDIQUE : Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL)

- SIRET : 499 155 174 00059

- TVA Intracommunautaire : FR01499155174

- Code APE : 62.02A

Hébergement du site web : WIX

- URL : https://fr.wix.com

- SOCIÉTÉ : Wix Online Platform Limited

- SIÈGE SOCIAL : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.

CONDITIONS D'UTILISATIONS

Vous êtes actuellement connecté au site internet de la Résidence Rêve de Saint Barth. L’utilisateur en ayant accès à ce site s’engage à se conformer aux présentes conditions d’utilisation.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La présentation et chacun des éléments, y compris le nom de domaine, les marques, logos, enseignes, dessins, illustrations, photographies, textes, graphiques, et autres fichiers apparaissant sur le présent site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à la S.G.H.T.B., ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site https://www.reve-de-saint-barth.com/ ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, chargé, dénaturé, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de la S.G.H.T.B. à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial sans modification des éléments présents sur le site.

Toute autre utilisation non expressément autorisée du site https://www.reve-de-saint-barth.com/ ou de ses éléments constituerait une atteinte aux droits de la S.G.H.T.B. passible notamment de contrefaçon sanctionnée par les articles L355-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

En particulier, l’utilisation à des fins commerciales du contenu de ce site est expressément interdite.

Aucun manquement ou retard de la S.G.H.T.B. à engager une quelconque procédure pour faire respecter ses droits, ne saurait être considéré ou constituer une renonciation ou une renonciation ultérieure à exercer un tel droit.

RESPONSABILITÉ

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. Elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la S.G.H.T.B.. La S.G.H.T.B. ne donne aucune garantie explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoire.

Bien que la S.G.H.T.B. ait pris soin de s’assurer que les informations présentées sur le site soient correctes au moment de leur mise en ligne, la S.G.H.T.B. ne garantit aucunement leur exactitude et leur exhaustivité et ne saurait en conséquence être tenu responsable d’éventuelles erreurs, inexactitudes ou omissions les concernant. Le présent site est mis à votre disposition de manière gracieuse, sans aucune garantie de quelque nature que ce soit quant à son contenu. La S.G.H.T.B. ne pourra être tenu responsable de tout dommage lié au contenu, à l’utilisation du site ou à tout message qui pourrait être envoyé via le site.

La responsabilité de la S.G.H.T.B. ne pourra pas non plus être recherchée en cas de panne, inaccessibilité, défaillance, bug ou difficulté de fonctionnement de tout ou partie du site.

Ce site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de la S.G.H.T.B.. Néanmoins, la S.G.H.T.B. ne contrôle en aucune manière le contenu de ces sites et n’assumera en conséquence aucune responsabilité liée à ces sites.

La S.G.H.T.B. se réserve le droit à tout moment et sans avis préalable d'améliorer, de modifier, de suspendre ou de cesser de manière permanente tout ou partie du site et de restreindre ou d’interdire l’accès à ce dernier.

LITIGES

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir Médiation Tourisme & Voyage, dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisine du médiateur de la consommation devra s’effectuer :

Soit en remplissant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de https://www.mtv.travel/
Soit par courrier adressé à Médiation Tourisme et Voyage, BP 80 303 75 823, Paris Cedex 17

À compter de 2022, lors de la consultation du site internet https://www.reve-de-saint-barth.com/, certaines informations relatives à la navigation de votre terminal seront susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers appelés « Cookies » ou autres traceurs installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous aurez exprimés concernant les Cookies et que vous pourrez modifier à tout moment.

Une politique d’utilisation des Cookies sera portée à votre connaissance dès l’activation de ces traceurs par la S.G.H.T.B.. Un module de paramétrage des Cookies vous sera également proposé.